André Masson-Benoit
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Masson-Benoit (André, Paul)
membre de la commission des arbitres de la Fédération française des sociétés d'aviron ; 40 ans de services
Objet:
pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
40
"
nomme_par
=
"
Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000027408485
(source JORF)
nomination
15 Mai 2013
15/05/2013
De:
Masson-Benoit (André, Paul)
ancien notaire
Marignane (Bouches-du-Rhône)
JORFTEXT000000746389
(source JORF)
conférés
15 Novembre 1996
15/11/1996
De:
Masson-Benoît (André, Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle André Masson-Benoît, Jacques-Patrice Tronquit, Robert Goirand, Alain Bonetto et Gilbert Capra, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence
=
"
Marignane (Bouches-du-Rhône)
"
notaire_residence_departement_code
=
"
13
"
JORFTEXT000000552371
(source JORF)
cessation de fonction
23 Février 1995
23/02/1995